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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE PROVENCE
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FADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FADA
BRASSERIE DE PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4382988
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/08/2027
FADA de BRASSERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque FADA

Déposée le 17 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE PROVENCE domicilié(e) LIEU-DIT ARBUCETTA, RN 193, CASATORRA, 20620 BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 908 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE PROVENCE, DOMINIQUE SIALELLI domicilié(e) LIEU-DIT ARBUCETTA, RN 193, CASATORRA, 20620 BIGUGLIA - France.

La marque FADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FADA arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

BRASSERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Sainte-Victoire , PAKA , La Provençale , Brasserie de Provence , ISTA , Ocre , MYSTRAL


BRASSERIE DE PROVENCE, SAS - LIEU-DIT ARBUCETTA, RN 193, CASATORRA, 20620 BIGUGLIA - France - SIREN 828908673


BRASSERIE DE PROVENCE, DOMINIQUE SIALELLI - LIEU-DIT ARBUCETTA, RN 193, CASATORRA, 20620 BIGUGLIA - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 12 mars 2019 - Renonciation partielle n°751120 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Inscription le 18 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°780791 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eau gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.